1. Champ d’application

Les présentes Conditions Générales (ci-après les « CG ») s’appliquent à tout contrat conclu entre la SRL MAGNETIK LEADS, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le n° 1025.450.148 (ci-après « ML »), et toute entreprise au sens de l’article 1.8,39° du Code de droit économique (ci-après le « Client ») qui sollicite et/ou obtient des Prestations, de quelque nature que ce soit, de MG, sans préjudice de l’application de conditions particulières qui prévaudraient sur les CG ou y dérogeraient (ci-après les « Conditions Particulières »). 

2. Définitions

« Contrat » : tout contrat conclu avec le Client ayant pour objet la réalisation de Prestations par ML, composé des Conditions Générales et de toutes Conditions Particulières, ainsi que leurs éventuels avenants, qui forment un tout indissociable.

« Offre » : tout bon de commande, proposition, offre, ou devis communiqué par ML au Client, à sa demande, en vue de l’exécution de Prestations par MG.

« Prestation(s) » : toutes les prestations de services et/ou de vente effectuées en exécution du Contrat, notamment, et sans que cette description soit limitative, tout service relatif à la conception de site internet, au web marketing, et au référencement.

« Partie » : indifféremment ML et/ou le Client.

« Site » : le site internet https://MAGNETIKLEADS.CO de MG.

3. Opposabilité

3.1. Les CG sont publiées sur le Site de ML afin de permettre au Client d’en prendre connaissance. 

L’acceptation d’une Offre ou Contrat, renvoyant aux C.G., sous quelque forme que ce soit, implique l’acceptation sans réserve des C.G. par le Client. 

L’absence de contestation immédiate des C.G. dans leur ensemble ou de certaines de ses clauses après l’envoi de tout document de ML au Client (courriel, courrier, Offre, Contrats, facture, etc.) renvoyant au Site pour la consultation des C.G. constitue une acceptation sans réserve des C.G. au sens de l’article 5.23 du Code civil.

3.2. Le Client reconnait et accepte expressément que la prise de connaissance et l’acceptation des C.G. mise à disposition par ML en une langue étrangère que le français équivaut à la prise de connaissance et l’acceptation des C.G. en version de langue française, qui constitue la version officielle.

3.3. En cas d’acceptation de l’Offre ou du Contrat renvoyant à des conditions générales du Client et de conflits entre les présentes C.G. et les conditions générales du Client, les clauses incompatibles des conditions générales de chacune des Parties sont nulles, sans préjudice de la formation du Contrat, conformément à l’article 5.23 du Code civil.

Par dérogation au paragraphe précédent, un Contrat ne se forme pas si, préalablement ou sans retard injustifié après la réception de l’acceptation, ML indique expressément qu’elle ne veut pas être liée par un tel Contrat.

En tout état de cause, le Contrat n’est réputé conclu qu’après la réception par ML du paiement du montant de l’acompte prévu à l’article 7.1. 

3.4. Les C.G. entrent en vigueur à la date de signature ou l’acceptation du Client sur l’Offre ou le Contrat.  

Les C.G. sont susceptibles d’être modifiées unilatéralement à tout moment par ML qui s’engage à informer les Clients concernés par courrier électronique ou tout autre moyen équivalent. Ces modifications seront applicables dès cette information sauf si, sans retard injustifié, le Client indique expressément qu’il ne veut pas être lié par ces modifications, auquel cas la précédente version des C.G. applicable à l’Offre ou au Contrat demeurera d’application.

4. Offre

4.1. Les Offres sont établies sur la base des demandes formulées et des informations communiquées par le Client, qui doit transmettre toutes les informations exactes, essentielles et demandées pour l’exécution des Prestations. Toute Offre n’engage pas ML si des éléments sont modifiés par le Client après communication de l’Offre. 

Toutes les Offres sont valables pour une durée de deux (2) mois, sauf mention expresse contraire. 

La simple communication des prix, tarifs et conditions n’implique pas une Offre et n’entraîne aucune obligation pour MG.

4.2. Toutes les demandes supplémentaires formulées par le Client après l’acceptation d’une Offre et/ou la conclusion d’un Contrat ne peuvent être acceptées i) qu’après une confirmation écrite signée par ML et ii) l’accord écrit du Client sur le prix proposé par ML pour la réalisation de ces demandes.

4.3. Les termes et la durée des Prestations sont fixés par l’Offre ou le Contrat.

Les délais d’exécution des Prestations formulés dans l’Offre sont donnés à titre indicatif. Ils ne commencent à courir que (i) le jour ouvrable de l’approbation par ML de la qualité suffisante et du caractère complet de tous les éléments, fournis par le Client, nécessaires à la réalisation des Prestations ou à leurs étapes d’avancement et (ii) du paiement de l’acompte prévu à l’article 7.1. 

Les délais d’exécution incombant à ML seront automatiquement prorogés si les causes de retard relèvent de cas de force majeure, en ce compris les problèmes techniques ou informatiques indépendants de la volonté de ML ou ses Sous-Traitants, ou si les causes de retard relèvent de l’inexécution des obligations incombant au Client.

4.3. MG n’est pas tenue d’accepter des instructions du Client autrement que par écrit et peut refuser d’exécuter des instructions incomplètes ou apparemment non correctes.

MG pourra se référer à toutes instruction, demande, information ou approbation émanant du Client ou de toute personne semblant raisonnablement agir au nom du Client.

Lorsqu’elle le juge approprié, et à sa seule discrétion, ML communique par écrit sa compréhension des demandes, instructions ou approbations du Client. A défaut de retour par écrit du Client dans un délai qui permet à ML de respecter le délai de livraison convenu, ML sera libre de suspendre l’exécution des Prestations jusqu’à la réception de cette confirmation.  Dans ce cas, les délais convenus seront reportés du délai de suspension d’exécution des Prestations.

Les retards éventuels d’exécution ne peuvent en aucun cas donner lieu à la résolution du Contrat par le Client, ni à la réclamation de quelconque des dommages et intérêts à charge de ML 

Si le Client a fourni des informations inexactes ou incomplètes et/ou si les instructions fournies au Client n’ont pas été correctement respectées, ML a le droit, soit (i) de résilier le Contrat ou (ii) de porter au compte du Client les Prestations supplémentaires qu’elle a dû effectuer à cet effet. 

5. Droits et obligations des Parties

5.1. Pour permettre à ML d’exécuter ses Prestations, le Client est tenu de collaborer activement avec ML en lui apportant dans les délais utiles toutes les informations, instructions et documents nécessaires à la bonne appréhension des besoins et à la bonne exécution du Contrat. 

Le Client fournit les documents, matériaux et informations sollicités par MG, dans les formats exploitables en fonction des supports visés, et de vérifier ses droits d’auteur, ses droits de reproduction, ses droits de propriété sur tous les éléments communiqués à ML pour l’accomplissement de ses Prestations. 

Le Client se conforme strictement aux préconisations techniques et créatives faites par MG.

5.2. MG exécute la mission comme toute entreprise normalement prudente et diligente du même secteur.

Sauf stipulaire contraire expresse, ML n’est tenu que par des obligations de moyens. Dans l’exécution de sa mission, ML s’engage à mettre en œuvre tous les moyens adéquats qui peuvent être raisonnablement attendus du Client. 

MG a le droit et est autorisée par le Client de faire effectuer tout ou partie des Prestations par des Sous-Traitants.

6. Réclamation

6.1. Le résultat des Prestations de ML doit être immédiatement contrôlé lors de la livraison ou à chaque étape de celle-ci. 

Les réclamations relatives à la conformité et aux défauts visibles du résultat des Prestations doivent être communiquées à ML par courrier électronique ou tout autre moyen de communication équivalent, accompagnée d’une description détaillée des défauts, adressée dans les 48 heures suivant la livraison. 

Les réclamations relatives aux vices cachés doivent être communiquées à ML par lettre recommandée, accompagnée d’une description détaillée des vices découverts, adressée dans les 15 jours suivant leur découverte.

A défaut de respecter les délais ci-dessus, ML pourra considérer toute réclamation comme irrecevable et ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage qu’impliquerait les défauts visibles ou cachés. Le Client sera réputé avoir renoncé à toute réclamation en lien avec lesdits défauts ou vices.

6.2. Toute facture qui n’est pas contestée par écrit dans les cinq jours suivant son émission est considérée comme acceptée.

7. Modalités de paiement

7.1. Le prix, contrepartie de l’exécution des Prestations, est déterminé dans les Conditions Particulières. 

Les factures sont émises et adressées au Client comme prévu dans les Conditions Particulières. A défaut d’autre précision, les montants dus pour les Prestations sont payables suivant les modalités suivantes :

• A titre d’acompte, 50% du montant total dû à ML pour l’exécution des Prestations doit être payé dans un délai de quinze (15) jours à partir de l’acceptation de l’Offre ;
• Le solde dû par le Client sera payé au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date des factures émises au fur et à mesure de l’avancement des Prestations et/ou après la livraison. 

7.2. En l’absence de paiement intégral d’une facture à son échéance, le Client est redevable, de plein droit et sans mise en demeure préalable, d’un intérêt de retard au taux prévu par la Loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales, ainsi que d’une indemnité forfaitaire s’élevant à 10 % du montant impayé de la facture avec un minimum de 100,00 €, à titre de clause indemnitaire, sans préjudice de la possibilité de solliciter l’indemnisation du préjudice réellement subi si celui-ci est supérieur, majorés de frais administratifs forfaitaires de 12,50 € auxquels s’ajoutent d’éventuels frais bancaires, de port et/ou de transaction et, le cas échéant, une indemnité de procédure.

7.3. Les corrections demandées par le Client sont strictement limitées à celles prévues dans l’Offre. Toute demande de correction supplémentaire donnera lieu à une facturation complémentaire sur la base du tarif horaire fixé dans l’Offre. A défaut d’indication dans l’Offre du tarif horaire, toute demande de correction supplémentaire donnera lieu à l’établissement d’un devis complémentaire soumis à l’accord préalable du client. 

8. Propriété intellectuelle

8.1. Sauf convention écrite contraire et sans autre contrepartie que le prix fixé dans le Contrat dûment conclu entre Parties, ML cède intégralement, définitivement, de manière la plus large possible et en pleine propriété au Client tout droit de propriété intellectuelle ou droit d’auteur ou droit voisin de nature patrimoniale, au sens des articles XI.164 et suivants du Code de droit économique, relatifs au droit d’auteur et aux droits voisins des sites internet produits par les Prestations de MG, en ce compris la structure du site, le design, les pages html et éléments graphiques du site, et ce pour l’entièreté de la durée légale de ces droits, y compris les prolongations éventuelles.

9. Clause de réserve de propriété

9.1. Jusqu’au paiement complet par le Client de l’intégralité des sommes dues au titre du Contrat, ML demeure seul propriétaire du résultat des Prestations commandées et seul titulaire des droits de propriété intellectuelle relatifs au résultat des Prestations commandées.

Nonobstant la clause de réserve de propriété susvisée, la livraison du bien emporte le transfert des risques dans le chef du Client.  

10. Rupture du Contrat

10.1. En dehors de toute violation de leurs obligations contractuelles, les Parties peuvent résilier le Contrat par lettre recommandée.

Dans le cas d’une résiliation par le Client, ML pourra facturer, sur base du prix convenu, l’ensemble des Prestations déjà réalisées. Le résultat des Prestations produit jusqu’au jour de la résiliation ne sera remis au Client qu’après réception de l’intégralité des montants dus à ce titre, en principal, frais et intérêts.

En tout état de cause et quel que soit le moment de la résiliation, ML ne sera pas tenue au remboursement de l’acompte déjà versé par le Client, à titre de clause de dédit.

10.2. Le Contrat peut être résolu par une Partie, sans intervention préalable d’un juge, lorsque l’autre Partie manque à l’une de ses obligations prévues par le Contrat.

La Partie souhaitant résoudre le Contrat doit le notifier à l’autre Partie par lettre recommandée, en indiquant de manière détaillée les manquements qui lui sont reprochés.

A défaut de réaction de l’autre Partie dans les 15 jours de la notification de la résolution, le Contrat sera résolu. Dans ce même délai, la Partie à qui des manquements sont reprochés dispose de la faculté i) de contester la résolution et les manquements reprochés ou ii) de faire le nécessaire afin de réparer les manquements imputés ou iii) d’accepter la résolution.

Dans le cas ii), en cas de réparation satisfaisante des manquements endéans le délai de 15 jours, le Contrat ne sera pas résolu.

10.3. Le Contrat peut aussi être résolu par les Parties, dans des circonstances exceptionnelles, lorsqu’il est manifeste que la Partie débitrice de l’obligation inexécutée, après avoir été mis en demeure de donner, dans un délai de 15 jours, des assurances suffisantes de la bonne exécution de ses obligations, ne s’exécutera pas à l’échéance et que les conséquences de cette inexécution sont suffisamment graves pour la Partie créancière de l’obligation.

10.4. Sans préjudice des articles précédents, en cas de résolution, la Partie créancière de l’obligation inexécutée est en droit de réclamer une indemnisation visant à réparer son dommage correspondant à l’exécution totale du Contrat, conformément à l’article 5.90, al.4 du Code Civil. 

11. Responsabilité

11.1. MG est tenue par des obligations de moyens et non par des obligations de résultat.

11.2. MG ne peut être tenue pour responsable des conséquences résultant de l’incomplétude ou de l’inexactitude des instructions données par le Client. 

11.3. MG n’est nullement responsable pour tout retard, malfaçons ou autres défaillances résultant d’une cause de force majeure ou d’évènements occasionnés indépendamment de sa propre volonté, ou si les causes de retard relèvent de l’inexécution des obligations incombant au Client.

11.4. MG ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu, des informations, des données ou de tout autre élément fourni, créé ou modifié par le Client, par des tiers, partenaires ou autres prestataires, et ce avant, pendant ou après l’exécution de la prestation. Le Client est seul responsable de la conformité des données, informations et contenus qu’il utilise, intègre ou alimente dans la réalisation livrée par MAGNETIK LEAKS aux droits d’auteur, droits de propriété intellectuelle et autres dispositions légales applicables. Le Client s’engage à garantir et à relever indemne ML de toute réclamation, dommage ou préjudice résultant de l’utilisation non autorisée de données protégées.

11.5. MG ne peut être tenue responsable de toute perte ou endommagement du matériel fourni par le Client.  

11.6. Par dérogation à l’article 6.3, §1^er et 6.3, §2 du Code civil, le Client ne peut pas exercer de recours extracontractuel contre ML ou un auxiliaire de MG, y compris, mais sans s’y limiter, son ou ses administrateur(s), ses travailleurs, ses collaborateurs indépendants et/ou ses sous-traitants. Le Client ne peut exercer qu’une action contractuelle à l’encontre de MG. 

11.7. Sans préjudice de dispositions légales impératives contraires, ML répond seulement des dommages causés par elle-même pour le non-respect de ses propres obligations contractuelles, si et dans la mesure où le dommage a été causé par sa faute intentionnelle, sauf en cas de force majeure. ML ne répond pas d’autres fautes notamment sa faute lourde ou celle de ses auxiliaires. ML ne répond pas des fautes commises par un auxiliaire, sauf lorsque cette faute notamment des fautes commises par un auxiliaire d’un Sous-Traitant, sans préjudice des dispositions particulières concernant l’hébergement de site internet et la mise à disposition de serveurs par des Sous-Traitant. 

De plus, ML n’est en aucun cas responsable des défauts causés directement ou indirectement par la faute ou négligence du Client lui-même ou d’une personne agissant pour son compte et/ou en son nom, ni d’un tiers.

11.8. Lorsque la Prestation porte sur la livraison d’un site interne, le site internet livré est hébergé auprès de prestataires tiers choisi par MG. ML ne peut être tenu pour responsable des interruptions de service imputables auxdits prestataires d’hébergement, ni des pertes de données résultants d’incidents survenus chez les prestataires d’hébergement.  Le Client décharge de manière complète et entière ML de toute responsabilité quant à une défaillance de l’hébergement qui ne serait pas due à une faute directe de ML et s’engage à ne tenir que le Sous-Traitant pour responsable d’un quelconque dommage qu’il aurait subi à ce titre.

11.9. Dans le cas où ML est tenue responsable d’un quelconque dommage, la responsabilité de ML se limite au maximum à la valeur facturée au Client, ou correspondant à la partie des Prestations à laquelle la responsabilité se rapporte. 

Dans tous les cas où le Client se prévaut d’un dommage et entend en imputer la responsabilité à MG, il doit impérativement mettre en œuvre tous les moyens utiles à la limitation et à la réduction de ce dommage.

12. Confidentialité

12.1. Les Parties s’engagent, pour une durée indéfinie, à ne divulguer aucune information confidentielle à laquelle elles auront accès dans le cadre de l’exécution du Contrat, telles que leurs secrets d’affaires et toute information financière ou commerciale, ou toute information qui pourrait nuire à leurs réputations ou relations commerciales. 

12.2. Les Parties conviennent que ne sont pas considérées comme confidentielles : 

• les informations qui étaient dans le domaine public à la date de leur communication, sauf si ce fait résulte d’une faute ou d’une négligence de la Partie qui a reçu ces informations ; 

• les informations communiquées ou pouvant être communiquées par une tierce personne sans qu’il y ait violation d’une obligation de confidentialité ; 

• les informations qui ont été découvertes ou créées par, ou étaient en possession d’une Partie avant la transmission par l’autre Partie ;

• les informations divulguées par une Partie avec l’approbation écrite de l’autre Partie.

13. Traitement des données personnelles

Pour toute question relative au traitement des données personnelles, ML renvoie vers la politique de confidentialité consultable sur le Site. 

14. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CG et tout Contrat conclu entre ML et le Client sont soumis au droit belge

Sauf en ce qui concerne le recouvrement de factures impayées, les Parties s’engagent à résoudre par la voie de la médiation tout litige relatif, directement ou indirectement, à la validité, l’interprétation, l’exécution ou la cessation du Contrat. La médiation débutera au plus tard le 15^ème jour qui suit l’envoi, par la partie la plus diligente, d’un courrier recommandé notifiant à l’autre partie sa volonté de recourir à la médiation. Sauf accord contraire expresse, la durée de la médiation ne pourra excéder 1 mois. Passé ce délai, les parties seront libres d’agir par la voie judiciaire. Les Parties conviennent que le litige relève de la compétence exclusive des Tribunaux francophones de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.